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ÉDITEUR DU SITE

Le site www.drieux-combaluzier.com est édité par :

Drieux-Combaluzier
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 976 546,00 €
Siège social : 153 rue Noisy le Sec 93260 Les Lilas France
RCS : Bobigny B 612 042 051
N° de TVA intracommunautaire : FR70612042051
Téléphone : +33 1 49 93 77 88
Email : contact@drieux-combaluzier.com

Directeur de la publication : Bertrand Perroud
Administrateur Technique : Antoine Verdier

HÉBERGEUR DU SITE

Le site www.drieux-combaluzier.com est hébergé par :
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

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ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’utilisation du site internet de la société Drieux-Combaluzier, accessible à l’adresse https://www.drieux-combaluzier.com.

La société Drieux-Combaluzier est une société spécialisée dans la conception, la fabrication et la maintenance d’ascenseurs, dont le siège social est situé à 153 rue Noisy le Sec 93260 Les Lilas France, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 612 042 051.

ARTICLE 2 : DÉFINITIONS

  • « Site » : désigne le site internet de Drieux-Combaluzier
  • « Utilisateur » : désigne toute personne physique ou morale qui accède au Site
  • « Contenu » : désigne l’ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site
  • « Société » : désigne Drieux-Combaluzier

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

La Société s’efforce de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais n’est tenue à aucune obligation de résultat. Elle peut en interrompre l’accès, pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis.

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Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, logos) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024.